En cas d’exercice du droit de rétractation par un Utilisateur, FUYCO FORMATION lui remboursera tous les paiements reçus de celui-ci, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 (quatorze) jours à compter du jour où FUYCO FORMATION aura été informé de la décision de rétractation de l’Utilisateur. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si l’Utilisateur convient expressément d’un moyen différent. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’Utilisateur.

9. Convention de preuve

Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent expressément :

(i) que les données recueillies sur le Site et les équipements informatiques de FUYCO FORMATION font foi de la réalité des opérations intervenues dans le cadre des présentes, (ii) que ces données constituent le principal mode de preuve admis entre les parties, notamment pour le calcul des sommes dues à FUYCO FORMATION.

Les Utilisateurs peuvent accéder à ces données dans leur Espace Personnel.

10. Obligations des Utilisateurs

Sans préjudice des autres obligations prévues aux présentes, les Utilisateurs s’engagent à respecter les obligations qui suivent.

10.1 Les Utilisateurs s’engagent, dans leur usage des Services, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.

Ils sont seuls responsables du bon accomplissement de toutes les formalités notamment administratives, fiscales et/ou sociales, notamment auprès des Organismes de Financement en cas de demande de prix en charge du prix des Formations Mentorées.

Ils sont également seuls responsables de tous les paiements de cotisations, taxes ou impôts de toutes natures qui leur incombent le cas échéant en relation avec leur utilisation des Services.

La responsabilité de FUYCO FORMATION ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.

10.2 Les Utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance sur le Site des caractéristiques et contraintes, notamment techniques, de l’ensemble des Services. Ils sont seuls responsables de leur utilisation des Services et notamment des relations qu’ils pourront nouer avec les autres Utilisateurs et les Mentors, ainsi que des informations qu’ils seront amenés à leur communiquer dans le cadre des Services. Il leur appartient d’exercer la prudence et le discernement appropriés dans ces relations et communications. Les Utilisateurs s’engagent en outre, dans leurs échanges avec les autres Utilisateurs et les Mentors, à respecter les règles usuelles de politesse et de courtoisie, ainsi que les dispositions du Règlement.

10.3 Les Utilisateurs s’engagent à faire un usage strictement personnel des Services. Ils s’interdisent en conséquence de céder, concéder ou transférer tout ou partie de leurs droits ou obligations au titre des présentes à un tiers, de quelque manière que ce soit.

10.4 Les Utilisateurs s’engagent à fournir à FUYCO FORMATION toutes les informations nécessaires à la bonne exécution des Services. Plus généralement, ils s’engagent à coopérer activement avec FUYCO FORMATION en vue de la bonne exécution des présentes.

10.5 Les Utilisateurs sont seuls responsables des documents, éléments, données et informations qu’ils fournissent à FUYCO FORMATION. Ils sont également seuls responsables de leur exactitude, de leur sincérité et de leur exhaustivité. Les Utilisateurs garantissent à FUYCO FORMATION qu’ils sont habilités à fournir ces documents, éléments, données et informations et qu’ils disposent de tous les droits et autorisations nécessaires à leur exploitation dans le cadre de leur utilisation des Services.

10.6 Les Utilisateurs sont seuls responsables des Contenus Utilisateurs qu’ils diffusent dans le cadre des Services. Ils garantissent à FUYCO FORMATION qu’ils disposent de tous les droits et autorisations nécessaires à leur diffusion. Les Utilisateurs s’engagent à ce que les Contenus Utilisateurs soient licites, ne portent pas atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits de tiers, n’enfreignent aucune disposition législative ou règlementaire et plus généralement, ne soient aucunement susceptibles de mettre en jeu la responsabilité civile ou pénale de FUYCO FORMATION. Les Utilisateurs s’interdisent ainsi de diffuser, notamment et sans que cette liste soit exhaustive :

– des Contenus Utilisateurs pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes, – des Contenus Utilisateurs contrefaisants, – des Contenus Utilisateurs attentatoires à l’image d’un tiers, – des Contenus Utilisateurs mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses, – des Contenus Utilisateurs nuisibles aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc.), – et plus généralement des Contenus Utilisateurs susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciables à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.

10.7 Les Utilisateurs autorisent expressément FUYCO FORMATION à faire usage de leur image de Profil, aux fins d’illustration sur le Site ou de promotion de celui-ci, par tout moyen et sur tout support, pour le monde entier, pour la durée de l’inscription des Utilisateurs sur le Site. Les Utilisateurs autorisent également FUYCO FORMATION à mettre à la disposition des autres Utilisateurs, exclusivement sur le Site, les sessions en vidéo-conférence des Formations auxquelles ils ont participé, pour le monde entier et pour la durée de leur inscription sur le Site. Ces autorisations sont consenties à titre gratuit.

10.8 Les Utilisateurs reconnaissent (i) que les Services lui offrent une solution supplémentaire, non alternative, de participation à des formations à la gestion de projets et à l’entrepreneuriat, (ii) que cette solution ne saurait se substituer aux autres moyens dont ils peuvent disposer par ailleurs pour atteindre le même objectif.

10.9 Les Utilisateurs sont informés et acceptent que la mise en œuvre des Services nécessite qu’ils soient connectés à internet et que la qualité des Services dépend directement de cette connexion, dont ils sont seuls responsables.

11. Garantie des Utilisateurs

Les Utilisateurs garantissent FUYCO FORMATION contre toutes plaintes, réclamations, actions et/ou revendications quelconques que FUYCO FORMATION pourrait subir du fait de la violation, par les Utilisateurs, de l’une quelconque de leurs obligations ou garanties aux termes des présentes conditions générales. Ils s’engagent à indemniser FUYCO FORMATION de tout préjudice qu’elle subirait et à lui payer tous les frais, charges et/ou condamnations qu’elle pourrait avoir à supporter de ce fait.

12.1 Il est strictement interdit d’utiliser les Services aux fins suivantes :

• L’exercice d’activités illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits ou à la sécurité des tiers.
• L’atteinte à l’ordre public ou la violation des lois et règlements en vigueur.
• L’intrusion dans le système informatique d’un tiers ou toute activité de nature à nuire, contrôler, interférer, ou intercepter tout ou partie du système informatique d’un tiers, en violer l’intégrité ou la sécurité.
• L’envoi d’emails non sollicités et/ou de prospection ou sollicitation commerciale.
• Les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers.
• L’utilisation du Site pour diffuser des informations ou liens redirigeant sur un site tiers.
• L’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à un ou plusieurs des actes et activités décrits ci-dessus.
• Plus généralement, toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.

12.2 Il est strictement interdit aux Utilisateurs de copier et/ou de détourner à leurs fins ou à celles de tiers le concept, les technologies, tout ou partie des données ou tout autre élément du Site de FUYCO FORMATION.

12.3 Sont également strictement interdits :

• Tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services.
• Toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de FUYCO FORMATION.
• Tous détournements des ressources système du Site.
• Toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier.
• Toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification.
• Tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de FUYCO FORMATION ou des usagers de son Site.
• Plus généralement, tout manquement aux présentes conditions générales et/ou au Règlement.

12.4 Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services ou au Site, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.

Sanctions des manquements

En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou, plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Utilisateur, FUYCO FORMATION se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de : (i) Suspendre l’accès aux Services de l’Utilisateur, auteur du manquement ou de l’infraction, ou y ayant participé. (ii) Supprimer tout Contenu Utilisateur mis en ligne sur le Site. (iii) Publier sur le Site tout message d’information que FUYCO FORMATION jugera utile. (iv) Avertir toute autorité concernée. (v) Engager toute action judiciaire.

En cas de manquement d’un Utilisateur à une obligation essentielle découlant des présentes conditions générales, FUYCO FORMATION se réserve le droit de résilier son accès à tout ou partie des Services, avec effet immédiat, par lettre, fax ou email. La résiliation prend effet de plein droit à la date d’envoi, par FUYCO FORMATION, de l’écrit adressé à l’Utilisateur en application de la présente clause. Elle entraîne automatiquement et sans mise en demeure préalable la suppression du Compte de l’Utilisateur, sans préjudice des autres conséquences éventuellement induites en application des présentes conditions générales.

Responsabilité et garanties de FUYCO FORMATION

12. FUYCO FORMATION s’engage à fournir les Services avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé qu’il pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que les Utilisateurs reconnaissent et acceptent expressément. En particulier, FUYCO FORMATION ne garantit pas aux Utilisateurs que les Formations leur permettront de réaliser leur projet professionnel ou d’entreprise, ni de répondre à toutes les questions qu’ils peuvent se poser à ce sujet. À cet égard, les Utilisateurs reconnaissent et acceptent expressément que la mise en œuvre et l’achèvement de leur projet sont de leur seule responsabilité.

12.1 FUYCO FORMATION s’engage à n’utiliser les informations, documents, données et plus généralement tous les éléments qui pourront lui être fournis par les Utilisateurs dans le cadre des Services qu’aux strictes fins de leur réalisation. Elle s’engage à ne pas diffuser ou partager ces éléments avec quelque tiers que ce soit, sauf demande ou accord exprès de l’Utilisateur concerné.

12.2 FUYCO FORMATION certifie qu’elle est titulaire d’une police d’assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle. Elle s’engage à maintenir en vigueur cette police d’assurance pendant la durée du Contrat.

12.3 FUYCO FORMATION n’a pas connaissance des Contenus Utilisateurs mis en ligne par les Utilisateurs dans le cadre des Services, sur lesquels elle n’effectue aucune modération, sélection, vérification ou contrôle d’aucune sorte et à l’égard desquels elle n’intervient qu’en tant que prestataire d’hébergement. En conséquence, FUYCO FORMATION ne peut être tenue pour responsable des Contenus Utilisateurs, dont les auteurs sont des tiers, toute réclamation éventuelle devant être dirigée en premier lieu vers l’auteur des Contenus Utilisateurs en question. Les Contenus Utilisateurs préjudiciables à un tiers peuvent faire l’objet d’une notification à FUYCO FORMATION selon les modalités prévues par l’article 6 I 5 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, FUYCO FORMATION se réservant de prendre les mesures décrites à l’article « Sanction des manquements ».

12.4 FUYCO FORMATION décline toute responsabilité en cas de perte éventuelle des informations accessibles dans l’Espace Personnel des Utilisateurs, ceux-ci devant en sauvegarder une copie et ne pouvant prétendre à aucun dédommagement à ce titre.

Propriété intellectuelle de FUYCO FORMATION

Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) exploités par FUYCO FORMATION au sein du Site, y compris les enregistrements vidéo des Formations et les Supports utilisés dans le cadre des Formations, sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.

L’Utilisateur reconnaît expressément que le présent contrat ne lui confère aucun droit de propriété intellectuelle sur l’ensemble desdits éléments du Site, notamment sur les enregistrements vidéos des Formations et les Supports, qui demeurent la propriété exclusive de FUYCO FORMATION.

L’Utilisateur bénéficie uniquement d’une licence d’utilisation des enregistrements vidéos des Formations et des Supports dans les conditions définies aux présentes.

En conséquence, tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de FUYCO FORMATION sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

13. Données à caractère personnel

FUYCO FORMATION pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Politique de confidentialité », dont l’Utilisateur est expressément invité à prendre connaissance.

14. Publicité

FUYCO FORMATION se réserve la faculté d’insérer sur toute page du Site et dans toute communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont FUYCO FORMATION sera seule juge.

15. Liens et sites tiers

FUYCO FORMATION ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’Utilisateur accéderait par l’intermédiaire du Site.

FUYCO FORMATION n’endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.

FUYCO FORMATION n’est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l’intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

16. Durée des Services, désinscription 19.1 Dispositions communes

Les Services sont souscrits pour la durée de l’offre de Formation sélectionnée par l’Utilisateur et indiquée sur le Site, sous réserves des dispositions spécifiques aux Formations Mentorées Simples .

Les Utilisateurs peuvent se désinscrire du Site et des Services à tout moment, en adressant une demande à cet effet à FUYCO FORMATION par email, aux coordonnées mentionnées à l’article 2.

La désinscription est effective dans un délai maximum de 7 (sept) jours à compter de cette demande.

L’Utilisateur n’a alors plus accès à son Compte. En revanche, s’il a rejoint un ou plusieurs Groupes Facebook, il en restera membre, même postérieurement à sa désinscription des Services.

17. Modifications

FUYCO FORMATION se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales, ainsi que le Règlement. Les Utilisateurs seront informés de ces modifications par tout moyen utile.

L’Utilisateur qui n’accepte pas les conditions générales et/ou le Règlement modifiés doit se désinscrire des Services selon les modalités prévues à l’article « Durée des Services, désinscription ».

Tout Utilisateur qui a recours aux Services postérieurement à l’entrée en vigueur des conditions générales et/ou du Règlement modifiés est réputé avoir accepté ces modifications.

Les conditions générales modifiées s’appliquent immédiatement aux Visiteurs qui utilisent les Services après leur entrée en vigueur. Les Visiteurs sont donc invités à consulter régulièrement sur le Site la dernière version en vigueur des conditions générales.

18. Langue

Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

22. Médiation

Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsqu’un Utilisateur a adressé une réclamation écrite à FUYCO FORMATION et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai dedeux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.

Il peut contacter à cette fin le médiateur de la consommation suivant :

MCP MEDIATION

Adresse postale : MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE, 12 Square Desnouettes, 75015 PARIS

Saisie directe en ligne : www.mcpmediation.org

19. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

Annexe – Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’attention de : FUYCO FORMATION

Adresse : 10 RUE DE PENTHIEVRE, PARIS

Téléphone : +33 6 22 36 37 85

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur le service de formation avancée ci-dessous :

Souscription à la formation avancée le : Nom de l’ (des) Utilisateur(s) :

Adresse de l’ (des) Utilisateur(s) :

Signature de l’ (des) Utilisateur(s) :

(uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date :

+33 6 22 36 37 85

10 RUE DE PENTHIEVRE

PARIS